Toute reproduction (y compris par téléchargement, impression etc.), représentation, adaptation, modification, traduction, transformation, diffusion, intégration dans un autre site, exploitation commerciale ou non, et/ou réutilisation de quelque manière que ce soit de tout ou partie des éléments reproduits sur les sites de l'école TCMA est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l'école TCMA.

Toute utilisation non autorisée de l’un quelconque des éléments reproduits sur les sites de l'école TCMA (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.